NOS POLITIQUES
Réduction des gaz à effet de serre
Programme d’encouragement aux transports durables
1. Objectif
Cette politique vise à réduire les émissions de gaz à effet de serre (GES) liées aux déplacements domicile travail des employés en encourageant l’utilisation de modes de transport durables tels que le vélo, le transport en commun, le covoiturage et les véhicules écologiques.
2. Portée
Cette politique s’applique à l’ensemble des employés de l’organisation, qu’ils soient à temps plein, temps partiel ou contractuels.
3. Allocation
Afin de promouvoir un mode de transport actif et sans émission, l’organisation offre une allocation de 7,50 $ par jour aux employés se rendant au travail à vélo, en transport en commun, en covoiturage ou en véhicule écologique.
Conditions d’admissibilité :
Pour le vélo
- Une déclaration hebdomadaire doit être complétée et soumise au service des ressources humaines.
- L’employé doit utiliser le vélo comme principal moyen de transport pour se rendre au travail ce jour là.
Pour le transport en commun
- L’employé doit remettre une copie des titres de transport (abonnements mensuels, cartes à puce, laissez passer annuels) pour chaque allocation journalière.
- Une déclaration hebdomadaire doit être complétée et soumise au service des ressources humaines.
Pour le covoiturage
- L’organisation a mis en place un programme de covoiturage
- Le conducteur désigné reçoit un remboursement calculé selon :
-
- avoir au minimum un collègue comme passager,
- Une déclaration hebdomadaire doit être fournie, incluant les trajets effectués et le nom du ou des passager.
-
Pour voitures écologiques, hybrides ou électriques
- Les voitures qui consomment moins de 6L / 100km ont droit à l’allocation.
Les allocations sont versées sur la paie suivant la déclaration.
6. Suivi et amélioration continue
- Un rapport annuel sur les émissions évitées sera produit.
- Les programmes pourront être ajustés selon les résultats, les besoins des employés et les objectifs environnementaux de l’organisation.
Dernière révision : Décembre 2025
